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Les comptes rendus du conseil municipal
Les comptes rendus du conseil municipalVous trouverez ici le dernier compte rendu du conseil municipal à télécharger, ainsi que les archives.
Formulaire annonces pour La Lettre de Porspoder
Formulaire annonces pour La Lettre de PorspoderVous trouverez ici le bulletin à compléter pour les petites annonces de La Lettre à déposer en mairie avant le mardi 12h00. Tarif = 2 € la parution
Les arrêtés municipaux
Les arrêtés municipaux2023 :
- ARR2023-001-arrêté règlementant la circulation du droit des chantiers communaux
- ARR2023-002-arrêté travaux de terrassement extension réseau basse tension rue de l’océan
- ARR2023-003-arrêté de circulation sondage dans le cadre d’une expertise-4 route de Saint-Ourzal
- ARR2023-004-permission de voirie rue de l’océan-cts arzel
- ARR2023-005-arrêté de circulation stationnement d’un camion poids-lourd-rue du Severn
- ARR2023-006-création d’un branchement électrique-17 route de Larret
- ARR2023-007-travaux création branchement aep-9 rue de la Mairie
- ARR2023-008-arrêté de circulation organisation Tro Bro Léon
- ARR2023-009-arrêté de circulation stationnement d’un chariot télescopique pour emmenagement-121 rue de l’Europe
- ARR2023-010-création d’un branchement électrique-17 route de Larret
- ARR2023-011-mise en place d’un échaffaudage-chemin du Gougon
- ARR2023-012-arrêté circulation réalisation d’un bassin d’infiltration
- ARR2023-013-réfection des réseaux aep et eu-rue du Cosquer
- ARR2023-014-installation d’une grue mobile route de Prat Joulou
- ARR2023-015-création branchements eu rue de Keravel et rue de Cawsand Kingsand
- ARR2023-016-création d’un branchement électrique 17 route de Larret
- ARR2023-017-modification de la circulation rd27 carrefour rues du Cosquer et de la Mairie
- ARR2023-018-travaux de réfection d’un mur Streat Ar Mouzou
- ARR2023-019-travaux aménagement des réseaux de télecommunication rue de l’Europe et route de Melon
- ARR2023-020-arrêté de circulation Pen ar Bed Pays d’Iroise 2023
- ARR2023-021-Diagonale du Four
2023 :
2023 :
2022 :
- ARR2022-001-arrêté stationnement d’une nacelle à Penfrat
- ARR2022-002-arrêté d’interdiction temporaire de stationner abords du château de sable
- ARR2022-003-travaux rue du spernoc-route barrée les 7 et 8 février 2022
- ARR2022-004-pose de fourreaux pour alimentation d’une antenne mobile
- ARR2022-005-médiathèque création régie de recettes
- ARR2022-006-course cycliste Tro Bro Léon
- ARR2022-007-arrêté de circulation Pen Ar Bed – Pays-d’Iroise
- ARR2022-008-arrêté de nomination du régisseur de recettes de la médiathèque
- ARR2022-009-arrêté de circulation tirage et raccordement de câbles de fibre optique Saint-Ourzal-Poulyot-Mesdoun
- ARR2022-010-ouverture au public ERP Le Phare
- ARR2022-011-arrêté municipal la diagonale du four 2022
- ARR2022-012-Acte constitutif de la régie médiathèque réctifié
- ARR2022-013-concours d’attelage 30-avril et 1er mai 2022
- ARR2022-014-travaux effacement de réseaux route de Melon,Hent-Mazou,route de Prat-Ar-Men,route de Saint-Ourzal
- ARR2022-015-stationnement d’une grue
- ARR2022-016-pose d’une benne à gravats
- ARR2022-017-arrêté permanent annuel TNStelecoms
- ARR2022-018-arrêté suppression régie point-internet
- ARR2022-019-arrêté de circulation vague humaine-29 mai 2022
- ARR2022-020-arrêté de circulation occupation du domaine public-3 rue de l’Europe
- ARR2022-021-arrêté vente au déballage Club Cyclo
- ARR2022-022-réhaussement chambres télécom-rue de Keravel
- ARR2022-023-autorisation stationnement taxi de l’Iroise
- ARR2022-024-occupation domaine public-58A rue de l’Europe
- ARR2022-025-occupation du domaine public-58 rue de l’Europe
2022 :
- ARR2022-026-arrêté de circulation branchement eau potable-Lotissement Porspodirou
- ARR2022-027-arrêté circulation défilé fête de l’école-18 juin 2022
- ARR2022-028-arrêté de fermeture préventive plage de Melon-20 juin 2022
- ARR2022-029-arrêté de levée d’interdiction plage de Melon-21 juin 2022
- ARR2022-030-arrêté de fermeture préventive plage de Melon-30 juin 2022
- ARR2022-031-arrêté de circulation fête nautique de Melon-9 juillet 2022
- ARR2022-032-arrêté de fermeture erp centre-socioculturel de Pen Ar Vur
- ARR2022-033-arrêté de levée préventive plage de melon-2 juillet 2022
- ARR2022-034-arrêté de circulation démontage grue-rue de la Mairie
- ARR2022-035-dépose des poteaux edf efouissement réseaux Melon
- ARR2022-036-création d’un branchement eau potable-24C rue du Severn
- ARR2022-037-interdiction camping sauvage, feux de camp de plein air barbecue Estivent
- ARR2022-038-restriction stationnement terrain de foot Estivent
- ARR2022-039-restriction stationnement place FFL Estivent
- ARR2022-040-autorisation manifestation Estivent
- ARR2022-041-pose d’un échaffaudage-Streat Ar Mouzou
- ARR2022-042-travaux de viabilisation bouygues-rue du Porspodirou
- arr2022-043-pose d’un échaffaudage-Streat Ar Mouzou
- ARR2022-044-mise à niveau chambres aiguillage-rue de l’Océan
- ARR2022-045-arrêté vente au déballage
- ARR2022-046-arrêté de fermeture préventive plage de Melon-16 août 2022
- ARR2022-047-arrêté de levée de fermeture préventive plage de Melon-18 août 2022
- ARR2022-048-renouvellement ligne de trésorerie
- ARR2022-049-fermeture plage de Melon
- ARR2022-050-levée fermeture plage de Melon 1er septembre 2022
- ARR2022-051-ultimate Brest Open
2022 :
- ARR2022-052-stationnement Ultimate
- ARR2022-053-arrêté de fermeture préventive plage de Melon-6 septembre 2022
- ARR2022-054-arrêté de levée fermeture préventive plage de Melon-8 septembre 2022
- ARR2022-055-pose d’une nacelle fresque restaurant le Chenal-Melon
- ARR2022-056-arrêté démontage grue 19 et 20 septembre-9 rue de la Mairie
- ARR2022-059-arrêté pose d’un échafaudage façade mairie
- ARR2022-060-arrêté de circulation livraison béton par deux camions toupies au 32 rue de Kermerrien
- ARR2022-061-arrêté de circulation déménagement au 1c rue de Kermerrien
- ARR2022-062-création d’un branchement d’eau ancienne voie ferrée
- ARR2022-063-autorisation stationnement taxi de l’Iroise
- ARR2022-064-création d’un branchement électrique 3 chemin de la Rivière
- ARR2022-065-delestages éclairage public Ecowatt
- ARR2022-066-remplacement appuis téléphoniques porspoder
- ARR2022-067-pose de pavés place de l’église 6 et 7 décembre 2022
- ARR2022-068-arrêté de circulation annuel SA Marc
- ARR2022-069-arrêté de pose d’appuis téléphonique Orange Penfrat
2021 :
- ARR2021-001-pose d’une benne à gravats 7,rue de la mairie
- ARR2021-002-arrêté de circulation renforcement du-réseau électrique rue du Severn et chemin de Messouadalch
- ARR2021-003-pose d’une vanne réseau eu rue de Keravel
- ARR2021-004-arrêté permanent voirie 2021-eau du ponant
- ARR2021-005-démolition maison pour tous 7 rue de la Mairie
- ARR2021-006-travaux branchement eau potable 7 rue de la Mairie
- ARR2021-007-arrêté annuel CCPI eau et assainissement autorisation chantier et stationnement
- ARR2021-008-arrêté extinction éclairage public durant le couvre feu
- ARR2021-009-effacement des réseaux-Rue-du-cosquer
- ARR2021-010-branchement-électrique-31 Hent Mezou An Theven
- ARR2021-011-arrêté de circulation-organisation Tro Bro Leon
- ARR2021-012-arrêté de circulation et stationnement annuel – agents techniques
- ARR2021-013-autorisation vente au déballage Madame Lucius Anne-Marie-8 route de mescren
- ARR2021-014-suppression d’un branchement électrique-43 rue de l’Europe
- ARR2021-015-fermeture préventive plage de Melon-21 juin
- ARR2021-016-arrêté de circulation création d’un branchement électrique-20A Streat Groazoc
- ARR2021-017-arrêté de circulation création d’un branchement assainissement collectif-Streat Kerdeven
- ARR2021-018-arrêté de circulation création d’un branchement assainissement collectif-9 rue de la Mairie
- ARR2021-019-course cycliste 35ème édition Penn Ar Bed-Pays d’Iroise
- ARR2021-020-arrêté de levée fermeture préventive plage de Melon du 21 juin
- 2021 :
- ARR2021-021-arrêté vente au déballage Madame LETY KERDRAON Françoise
- ARR2021-022-arrêté de circulation déménagement-4 rue de la Mairie
- ARR2021-023-arrêté fermeture préventive plage de Melon-06 juillet 2021
- ARR2021-024-arrêté levée de fermeture préventive plage de Melon du 06 juillet
- ARR2021-025-fermeture préventive plage de Melon-10 juillet
- ARR2021-026-arrêté levée de fermeture préventive plage de Melon du 10 juillet
- ARR2021-027-arrêté interdiction baignade et pêche à pied plage de Porsmeur-14 juillet
- ARR2021-028-arrêté vente au déballage Monsieur SCHMITT Claude
- ARR2021-029-arrêté de levée d’interdiction baignade et ramassage de coquillages plage du Porsmeur
- ARR2021-030-restriction de stationnement place FFL
- ARR2021-031-restriction de stationnement terrain de sports
- ARR2021-032-interdiction camping sauvage feux de camp etc….
- ARR2021-033-autorisation manifestation Estivent les 24 et 25 juillet 2021
- ARR2021-034-fermeture préventive plage de Melon-24 juillet
- ARR2021-035-fermeture préventive plage du Bourg – 24 juillet
- ARR2021-036-levée d’interdiction préventive plage de Melon du 24 juillet
- ARR2021-037-levée d’interdiction préventive plage du Bourg du 24 juillet
- ARR2021-038-ouverture chambre sur chaussée-rue de l’Europe
- ARR2021-039-arrêté ouverture 2ème restaurant château de sable
- ARR2021-040-effacement des reseaux-kerivoret
- ARR2021-041-fermeture préventive plage de Melon-7 août
- ARR2021-042-levée interdiction préventive plage de Melon du 7 août
- ARR2021-043-autorisation de taxis remplacement véhicule
- ARR2021-044-arrêté de circulation déménagement-41 rue de Kerdelvas
- ARR2021-045-pose benne à gravats-16 route de Prat Paul
- 2021 :
- ARR2021-046-création branchement EU – 51A rue de Kerdelvas
- ARR2021-047-création branchement EU-23A Hent Ar Roch Vras
- ARR2021-048-interdiction de baignade et de ramassage de coquillages plage du Porsmeur-19 août
- ARR2021-049-interdiction de baignade et-de ramassage de coquillages plage de Melon 19 août
- ARR2021-050-attribution du Conseil Municipal deleguées à Monsieur le Maire
- ARR2021-051-suppression régie point info tourisme
- ARR2021-052-arrêté levée d’interdiction baignade et ramassage de coquillages plage de Porsmeur fermeture du 19 août
- ARR2021-053-levée d’interdiction baignade et ramassage de coquillages plage de Melon fermeture du 19 août
- ARR2021-054-prorogation des permissions de voirie Orange-31.12.2035
- ARR2021-055-création d’un branchement électrique-Streat Kerdeven
- ARR2021-056-occupation du domaine public Orange
- ARR2021-057-arrêté de circulation Gard’sign-tournage d’un film-vendredi 24 septembre 2021
- ARR2021-058-arrêté de circulation branchement Orange-4 Streat Graeoc
- ARR2021-059-arrêté de circulation branchement Orange-10 rue de Keravel
- ARR2021-060-arrêté de circulation étude géotechnique-rue de Kerdelvas Nevez
- ARR2021-061-arrêté de circulation aménagement de la rue de keravel
- ARR2021-062-arrêté stationnement d’une grue mobile
- ARR2021-063-arrêté vente au déballage Madame Plouhinec Margaux
- ARR2021-064-arrêté vente au déballage Ape du Spernoc représenté par Monsieur Le Bellac Gwennael
- ARR2021-065-arrêté annuel et permanent SA Marc
2020 :
- ARR2020-091-pose d’une benne à gravats 7,rue de la mairie
- ARR2020-090-arrêté annuel 2021 SA Marc eau et assainissement
- ARR2020-089-stationnement sur la chaussée pour déchargement de matériaux de construction 38 rue de l’Europe
- ARR2020-088-enfouissement des réseaux route de Mescadoroc, impasse de Coat Eozen, route de Leurvean, route de Kernioual, chemin des Linious
- ARR2020-087-stationnement sur la-chaussée pour déchargement de matériaux de construction au 38 rue de l’Europe
- ARR2020-086-arrêté réglementant la circulation sondages géotechniques rue du port-keradraon
- ARR2020-085-occupation chaussée 38 rue de l’Europe
- ARR2020-084-enfouissement des réseaux rue du Port
- ARR2020-083-fermeture temporaire terrains de tennis extérieurs
- ARR2020-082-fermeture temporaire salle de tennis
- ARR2020-081-fermeture temporaire salle omnisports
- ARR2020-080-fermeture temporaire salle Herri Léon
- ARR2020-079-fermeture temporaire salle pen ar vur dont bibliothèque
- ARR2020-076-déploiement fibre optique Mesdoun
- ARR2020-075-occupation du domaine public orange
- ARR2020-074-arrêté permanent tpae
- ARR2020-073-renouvellement branchement eau potable 88 rue du Port
- ARR2020-072-branchement eau potable 7 route de Leurvéan
- ARR2020-071-levée fermeture préventive plage de melon 27 aout 2020
2020 :
- ARR2020-070-levée fermeture préventive plage du bourg 27 aout 2020
- ARR2020-069-ligne de trésorerie 2020-2021
- ARR2020-068-fermeture préventive plage bourg 20 aout 2020
- ARR2020-067-levée d’interdiction fermeture préventive plage du bourg 20-aout-2020
- ARR2020-066-arrêté de circulation déménagement 21 place de l’église
- ARR2020-065-fermeture préventive de la plage de melon 17 aout 2020
- ARR2020-064-fermeture préventive de la plage du bourg 17 aout 2020
- ARR2020-063-pose réseau orange rue de Kermerrien
- ARR2020-062-branchement eau potable 2b rue du Cosquer
- ARR2020-061-délégation ec guezennec cynthia
- ARR2020-059-levée de fermeture préventive plage de melon 31 juillet 2020
- ARR2020-058-fermeture préventive plage de melon 27 juillet 2020
- ARR2020-057-branchement eau potable 23 Hent Ar Roch Vras
- ARR2020-056-stationnement-déménagement 40 rue de l’Europe
- ARR2020-055-vente au déballage Mme laumonier
- ARR2020-054-vente au déballage Mme morel
- ARR2020-053-arrêté interdiction cerfvolants
- ARR2020-052-arrêté port obligatoire du masque
- ARR2020-051-arrêté interdiction organisation tournoi tennis
- ARR2020-050-remplacement de 2 chambres orange
- ARR2020-049-levée de fermeture préventive plage de melon 06 juillet
- ARR2020-048-terrassement centre socioculturel rue du Cosquer
- ARR2020-047-nomination des membres non élus ccas
- ARR2020-046-fermeture préventive plage de melon 27 juin 2020
- ARR2020-045-levée de fermeture préventive plage du bourg 22 juin
- ARR2020-044-levée de fermeture préventive plage de melon 22 juin
- ARR2020-043-délégation de signature M.joel robin
- ARR2020-042-fermeture préventive plage du bourg 18 juin 2020
- ARR2020-034-création d’un branchement eau potable 9 rue du cosquer
- ARR2020-033-remplacement chambres orange route de gardsign
- ARR2020-032-fermeture préventive plage de melon au 16 juin 2020
- ARR2020-031-arrêté délégation Mme marie hascoet
2020 :
- ARR2020-030-arrêté délégation M.jacques bascoules
- ARR2020-029-délégation M.gael hamayon
- ARR2020-028-délégation Mme sandrine henry
- ARR2020-027-délégation M.alain le dall
- ARR2020-026-délégation Mme myriam loquet-legall
- ARR2020-025-délégation M.patrick briend
- ARR2020-024-ouverture aux activités de plaisance du port de melon des ZMEL de porsdoun/vivier et mazou et des zones de mouillages individuels du bourg et de porsmeur
- ARR2020-023-arrêté plages porspoder
- ARR2020-022-arrêté annuel réglementant la circulation opérations de maintenance sur l’éclairage public et la signalisation lumineuse
- ARR2020-021-arrêté réglementant la circulation restrictions de circulation branchement edf route de Larret
- ARR2020-020-arrêté de circulation raccordement cabanes de chantier réseaux eaux usées rue du Spernoc
- ARR2020-019-arrêté de circulation construction de canalisations rejet des eaux de la station d’épuration
- ARR2020-016-délégation de fonction et signature ec marzin karine
- ARR2020-015-délégation de fonction et signature ec le hir laëtitia
- ARR2020-014-délégation de fonction et signature ec conq catherine tampon
- ARR2020-013-fermeture temporaire des salles et locaux
- ARR2020-012-fermeture temporaire salle omnisports
- ARR2020-011-fermerture salle de tennis
- ARR2020-010-fermeture temporaire salle Herri Léon
- ARR2020-009 fermeture temporaire salle pen ar vur
- ARR2020-008-création branchement AEP 5 route de Mescren
- ARR2020-007-arrêté annuel CCPI eau et assainissement
- ARR2020-006-arrêté annuel SA Marc eau et assainissement
- ARR2020-005-course cycliste penn-ar-bed Pays d’Iroise copabc
- ARR2020-004-course pédestre – marathon bleu
- ARR2020-003 pose d’une benne route de leurvan
- ARR2020-002-arrêté annuel 2020 eau du ponant
- ARR2020-001-levée d’interdiction des plages – présence de Physalies
2018 :
- ARR2018-076 – Animations de Noël
- ARR2018-075 – Travaux élagage – Route de Mescadoroc
- ARR2018-074 – Arrêté de circulation Rue de Keravel – Effacement de réseaux
- ARR2018-073 – Cérémonie 11 novembre 2018
- ARR2018-071 – Fête Halloween
- ARR2018-070 – BARGAIN Alain 5ème adjoint
- ARR2018-069 – MORVAN HAILLARD Frederique 4ème adjointe
- ARR2018-068 – HENRY Sandrine 3ème adjointe
- ARR2018-067 – LE DALL Alain 2ème adjoint
- ARR2018-066 – MOREL VENNEGUES Josiane 1ère adjointe
- ARR2018-061 – Réfection de voirie Le Cosquer-St Denec
- ARR2018-060 – Vente au déballage – CLub de Handball Les Chardons
- ARR2018-059 – Pose échafaudage
- ARR2018-058 – Travaux de voirie
- ARR2018-057 – Arrêté permanent SDEF Opérations de maintenance sur éclairage public
- ARR2018-056 – Occupation du domaine public – Orange
- ARR2018-055A – Ligne de trésorerie
- ARR2018-055 – Occupation du domaine public Terrasse Le Mahau -SNC BALCON.LESCOP
- ARR2018-053 – Levée d’interdiction plage de MELON
- ARR2018-052 – Fermeture – Plage de Melon – 27 août 2018
- ARR2018-051 – Levée d’interdiction plage BOURG
2018 :
- ARR2018-050 – Levée d’interdiction plage MELON
- ARR2018-049 – Fermeture préventive Plage du Bourg – 13 août 2018
- ARR2018-048 – Fermeture préventive Plage de Melon – 13 août 2018
- ARR2018-047 – Levée d’interdiction plage du BOURG
- ARR2018-046 – Fermeture – Plage du Porsmeur – 9 août 2018
- ARR2018-045 – Autorisation de stationnement taxi
- ARR2018-044 – Levée d’interdiction plage MELON
- ARR2018-043 – Levée de fermeture préventive – Plage du bourg
- ARR2018-041 – Fermeture plage du Bourg
- ARR2018-040 – DEMANDE DE VIDE GARAGE
- ARR2018-039 – AUTORISATION DE MANIFESTATION SALON DES METIERS ANCIENS 12 AOUT 2018
- ARR2018-038 – STATIONNEMENT TERRAIN DE FOOT SALON DES METIERS ANCIENS 12 AOUT 2018
- ARR2018-037 – CAMPING SAUVAGE FEUX SALON DES METIERS ANCIENS 12 AOUT 2018
- ARR2018-036 – Arrete de manifestation vide greniers 2018
- ARR2018-035 – Stationnement terrain de foot vide greniers 2018
- ARR2018-034 – INTERDICTION CAMPING VIDE GRENIERS 2018
- ARR2018-033 – Levée de fermeture préventive – Plage de Melon
- ARR2018-032 – Restrictions de circulation RD 27 – Alternat feux tricolores
- ARR2018-031 – Autorisation manifesttaion Estivent 2018
2018 :
- ARR2018-030 – ARRETE TEMPORAIRE STATIONNEMENT TERRAIN DE FOOT ESTVENT 2018
- ARR2018-029 – ARRETE TEMPORAIRE STATIONNEMENT PLACE FFL ESTIVENT 2018
- ARR2018-028 – ARRETE TEMPORAIRE INTERDISANT CAMPING ET AUTRES ESTIVENT 2018
- ARR2018-027 – Acquisition par voie de préemption – Parcelle F 347
- ARR2018-026 – Acquisition par voie de préemption – Parcelles F 1349 et F 1354
- ARR2018-025-Vente au déballage Club Cyclo
- ARR2018-023 – Défilé pardon de Larret
- ARR2018-017 – Arrêté de levée d’interdiction de baignade sur les plages de la commune
- ARR2018-016 – Branchement eau potable – Rue des Iles
- ARR2018-015 – Branchement eau potable – Streat ar Poull
- ARR2018-014 – Vente au déballage – BECQUEREAU Jean-Lous
- ARR2018-010 – Arrêté de vente de pêche Mikaël CHARLEMEIN
- ARR2018-009 – Vente au déballage – Handball
- ARR2018-008 – Levée d’interdiction – Plage du Bourg
- ARR2018-007 – Interdiction ramassage coquillage et baignade – Plage de Bourg
- ARR2018-006 – Arrêté annuel CCPI – Eau et Assainissement
- ARR2018-005 – Arrêté annuel circulation et stationnement au droit des chantiers – Eau du Ponant
- ARR2018-004 – Arrêté annuel ciculation au droit des chantiers communaux
- ARR2018-003 – Arrêté de circulation – Travaux 1A, rue de Kerdelvas
- ARR2018-002 – Arrêté interdisant l’accès au GR 34
- ARR2018-001 – Restriction des conditions de circulation Rue du Port – Vigilance surélévation niveau mer
2017 :
- ARR2017-082 – Arrêté animations Noël
- ARR2017-081 – Arrêté de circulation – Rue du Cruguel
- ARR2017-080 – Arrêté de circulation – Chantier de broyage bois – Saint-Ourzal
- ARR2017-079 – Modification d’un branchement électrique – Streat Prat Paul
- ARR2017-078 – Vente au déballage APE du Spernoc
- ARR2017-077 – Vide greniers du Hand
- ARR2017-076 – Soirée Halloween du 31 octobre 2017
- ARR2017-075 – Autorisation Pose d’une benne à gravats
- ARR2017-074 – Arrêté travaux 20, route de Keroustad
- ARR2017-072-Levée d’interdiction plage BOURG
- ARR2017-071-Levée d’interdiction plage MELON
- ARR2017-070 – Branchement eaux usées Rue des Iles
- ARR2017-069 – Branchement électrique Rue des Iles
- ARR2017-068 – Interdiction baignade et pratique sports nautiques sur les plages
- ARR2017-066 – Arrêté de circulation Inauguration Rue du Spernoc
- ARR2017-065 – Occupation du domaine public Terrasse Le Mahau -SNC BALCON.LESCOP
- ARR2017-064 – Occupation du domaine public Terrasse Kravel-M.Baron
- ARR2017-063 – Occupation domaine public Orange
- ARR2017-060 – Interdiction plage BOURG
- ARR2017-059 – Interdiction plage MELON
- ARR2017-058 – Levée d’interdiction plage du BOURG
- ARR2017-057 – Arrêté fermeture Plage du Bourg
- ARR2017-056 – Restriction de circulation Route de Larret
- ARR2017-055 – Ligne de trésorerie
- ARR2017-054 – Levée de fermeture préventive – Plage de Melon
- ARR2017-053 – Fermeture préventive Plage de Melon
- ARR2017-053 – Fermeture Plage de Melon
- ARR2017-052 – Levée de fermeture préventive Plage du Bourg
- ARR2017-051 – Levée de fermeture préventive Plage de Melon
- ARR2017-050 – Fermeture préventive Plage du Porsmeur
- ARR2017-049 – RESTRICTION+DE+CIRCULATION+CHICANES
- ARR2017-048 – RESTRICTION+STATIONNEMENT+FFL
- ARR2017-047 – AUTORISATION+DE+MANIFESTATION
- ARR2017-046 – INTERDICTION+CAMPING+ET+FEUX-tamponne
- ARR2017-043 – Interdiction plage du bourg
- ARR2017-042 – Interdiction plage MELON
- ARR2017-041 – Levée d’interdiction de baignade Melon
2017 :
- ARR2017-040 – Stationnement rue de l’Eugope
- ARR2017-039 – Interdiction plage MELON
- ARR2017-038 – POSE+DE+CHICANES+RUE+DE+L’EUROPE+VIDE+GRENIER
- ARR2017-037 – AUTORISATION+DE+MANIFESTATION+VIDE+GRENIER+30-07-2017
- ARR2017-036 – Interdiction+de+feux+de+camp+VIDE+GRENIER+30-07-2017
- ARR2017-035 – Interdiction+de+feux+de+camp+OPEN+DE+TENNIS+2017
- ARR2017-034 – AUTORISATION+DE+MANIFESTATION+OPEN+DE+TENNIS+2017
- ARR2017-033 – AUTORISATION+DE+MANIFESTATION+ESTIVENT+2017
- ARR2017-032 – Restriction stationnement marché estival
- ARR2017-031 – Défilé pardon de Larret
- ARR2017-030 – Restriction de circulation – pose d’une chicane de ralentissement
- ARR2017-029 – Restriction de stationnement – Place des FFL
- ARR2017-028 – Interdiction de camping sauvage, feux de camp,
- ARR2017-027 – Levée de fermeture préventive plage de Melon
- ARR2017-026 – Interdiction de baignade Melon
- ARR2017-025 – Arrêté de transporter et consommer de l’alcool sur la voie publique – PORSPODER
- ARR2017-024 – Pose d’une chicane de ralentissement – Rue de l’Europe
- ARR2017-023 – Circulation défilé kermesse
- ARR2017-022 – Restriction de circulation Rue de Kerdelvas et Rue du Cosquer
- ARR2017-021 – ARRETE DE MANIFESTATION BEACH RUGBY
- ARR2017-020 – ARRRETE CAMPING SAUVAGE
- ARR2017-019 – ARRETE DE STATIONNEMENT PLACE FFL
- ARR2017-018 – Interdiction consommation alcool
- ARR 2017-017-Renouvellement branchement eau, 60 rue de l’ Europe
- ARR 2017-016 – Interdiction baignade
- ARR2017-015 – Transfert autorisation d’exploitation taxi
- ARR2017-014 – Occupation domaine public vente pêche
- ARR2017-013 – Vente au déballage Mage
- ARR2017-011 – Vente Bodennec
- ARR2017-010 – Vente au déballage Club de Handball
- ARR2017-009 – Réfection rue du Spernoc
- ARR2017-008 – Réfection rue du Spernoc
- ARR2017-007 – Arrêté circulation Rue du Spernoc – 1er février 2017
- ARR2017-006 – Arrêté de circulation Rue du Spernoc du 31 janvier 2017
- ARR2017-005 – Rue du Spernoc – Route barrée
- ARR2017-004 – Rue du Spernoc circulation alternée
- ARR2017-003 – Circulation du droit des chantiers communaux
- ARR2017-002 – Circulation et stationnement au droit des chantiers Eau du Ponant
- ARR2017-001 – Rue du port
2016 :
- ARR2016-075 – Noël sur la place
- ARR2016-074 – Remplacement d’un membre du CCAS
- ARR2016-073 – Vide grenier APE du Spernoc
- ARR2016-071 – Branchement EU rue du Porspodirou
- ARR2016-070 – Installation d’un échaffaudage – 55 rue de l’Europe
- ARR2016-069 – Levée de fermeture PLAGE DU BOURG
- ARR2016-068 – Levée de fermeture PLAGE DE MELON
- ARR2016-067- Arrêté de fermeture de plage -BOURG
- ARR2016-066- Arrêté de fermeture de plage – MELON
- ARR2016-065 – Occupation du domaine public – Le Kéravel
- ARR2016-064 – Occupation du domaine public – Orange
- ARR2016-063 – Arrêté Rue du Spernoc
- ARR2016-062 – Levée de fermeture préventive PLAGE DE MELON
- ARR2016-061 – Fermeture préventive Plage de Melon
- ARR2016-060 – Fête de la moisson
- ARR2016-059 – Levée d’interdiction plage de MAZOU
- ARR2016-058 – Levée d’interdiction plage du BOURG
- ARR2016-057 – Arrêté de fermeture de plage – BOURG
- ARR2016-056 – Arrêté de fermeture de plage – MAZOU
- ARR2016-055 – Ligne de trésorerie 2016-2017
- ARR2016-052 – Nomination d’un assistant de prévention Nelly BROCHARD
- ARR2016-051 – Levée de fermeture préventive – Melon
- ARR2016-050 – Ligne de trésorerie 2016-2017
- ARR2016-049 – Fermeture préventive de plage – Melon
- ARR2016-048 – Nomination d’un régisseur – Point Info Tourisme
- ARR2016-047 – Institution d’une régie de recettes – Point Info Tourisme
- ARR2016-046 – Fête de Melon
- ARR2016-045 – Circulation Rue du Lehou
- ARR2016-044 – Circulation Rue du Spernoc
- ARR2016-043 – Vente des oeuvres Couleurs de Bretagne
- ARR2016-042 – Déménagement 7, route de Gard’Sign
- ARR2016-041 – Travaux mise en place poste Erdf
2016 :
- ARR2016-040 – Travaux de réfection enrobé
- ARR2016-039 – Conseil portuaire_ remplacement d’un membre
- ARR2016-038 – Sollication Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
- ARR2016-037 – Circulation défilé Kermesse Ecole du Spernoc
- ARR2016-036 – Circulation Route de Larret
- ARR2016-034 – Vente au déballage Club Cyclo
- ARR2016-033 – Occupation domaine public – Pose d’une benne
- ARR2016-032 – Courcours de pétanque Melon-mer
- ARR2016-031 – Occupation domaine public – Charlemein Mikaël
- ARR2016-030 – Rebouchage fouilles travaux enfouissement – Rond-point du bourg
- ARR2016-029 – Vente au déballage – Club de Handball Les Chardons
- ARR2016-028 – AT 0292211600001 – Salon Marine Hair
- ARR2016-027 – Route de Kernioual
- ARR2016-026 – Restriction temporaire de circulation Rue du Port
- ARR2016-025 – Tro Bro Leon
- ARR2016-024 – Suppression cabine téléphonique
- ARR2016-023 – Occupation domaine public
- ARR2016-022 – Arrêté enfouissement réseaux – Bourg
- ARR2016-021 Nomination d’un régisseur Point Internet
- ARR2016-020-Nomination d’un régisseurs Camping Libre
- ARR2016-019-Nomination d’un régisseur Taxe de Séjour et Droits de Place
- ARR2016-018 – Arrêté de circulation – Prises de mesures regards eaux pluviales
- ARR2016-017 – Réalisation branchement eau potable – Route de Prat Paul
- ARR2016-016- Arrêté réglementant la circulation -Rue du Port
- ARR2016-015 – Arrêté réglementant la circulation Cale de Keradraon
- ARR2016-014 – Arrêté temporaire de circulation et de stationnement. Travaux de pose de caniveaux et drain routien Rue de Kerdelvas
- ARR2016-013 – Interdiction circuler Rue du Port – Melon
- ARR2016-012 – 3 ème Arrêté réglementant la circulation -Rue du Port
- ARR2016-011 – 2ème Restriction de circulation Rue du Port
- ARR2016-010 – Arrêté réglementant la circulation -Rue du Port
- ARR2016-009 – ARRETE MUNICIPAL fixant le nombre d’autorisation de stationnement de taxis
- ARR2016-008 – AT 0292211500002 – Ty Gwechall
- ARR2016-007 – Mise en service câble HTA – Route de Kernioual
- ARR2016-006 – Interdiction d’utiliser le terrain de football
- ARR2016-005 – Réglementation circulation – Eau du Ponan
- ARR2016-004 – Interdiction Cale de Keradraon
- ARR2016-003 – Effacement de réseaux Rue de la Marie
- ARR2016-002 – Interdiction d’utiliser le terrain de foot
- ARR2016-001 – Réglementant la circulation des droits de chantiers
2015 :
- ARR2015-080 – Animations Noël – Place du Bourg
- ARR2015-079 – Foire aux jouets – APE Spernoc
- ARR2015-078 – Arrêté de circulation Route de Melon – Mr Charlemein
- ARR2015-077 – Travaux Mesdoun Vras
- ARR2015-076 – Stationnement camion nacelle – 57, rue de l’Europe
- ARR2015-075 – Délégation 5ème adjointe
- ARR2015-074 – Délégation 4ème adjointe
- ARR2015-073 – Délégation 3ème adjoint
- ARR2015-072 – Délégation 2ème adjoint
- ARR2015-071 – Délégation 1er adjoint
- ARR2015-070 – Arrêté réglementant la circulation -Renforcement et Effacement des réseaux Rue du Cosquer
- ARR2015-069 – Animations Halloween
- ARR2015-068 – Délégation de fonction Officier d’Etat Civil – Mme Morel-Vennegues
- ARR2015-067 – Occpation du domaine public Voirie France Telecom
- ARR2015-066 – Occupation du domaine public Terrasse Kéravel – M. Baron
- ARR2015-065 – Vente au déballage
- ARR2015-064 – Fermeture préventive plage du Bourg
- ARR2015-063 – Fermeture préventive plage de Melon
- ARR2015-062 – Levée d’interdiction plage des Dames
- ARR2015-061 – Levée de fermeture préventive plage de Melon
- ARR2015-060 – Levée de fermeture préventive plage du Bourg
- ARR2015-059 – Fermeture préventive de plage des Dames
- ARR2015-058 – Arrêté de fermeture de plage – BOURG
- ARR2015-057 – Arrêté de fermeture de plage – MELON
- ARR2015-056 – Levée d’interdiction plage du BOURG
- ARR2015-055 – Levée d’interdiction plage de MELON
- ARR2015-054 – Arrêté fermeture préventive de plage – Bourg du 13.08.15
- ARR2015-053 – Fermeture préventive Plage de Melon
- ARR2015-052 – Ligne de Trésorerie Banque Postale
- ARR2015-051 – Cirque Europa
- ARR2015-050 – Occupation DP
- ARR2015-049 – Levée fermeture préventive Plage de Melon
- ARR2015-048 – Fête de la moisson
- ARR2015-046 – Fermeture préventive plage de Melon
- ARR2015-045 – Levée d’interdiction baignade Melon
- ARR2015-044 – Fermeture préventive Plage de Melon
- ARR2015-043 – Effacement de réseaux – Rue du Spernoc
- ARR2015-042 – Pose d’une benne
- ARR2015-041 – Régie temporaire point I – Nomination régisseurs tamponné
2015 :
- ARR2015-040 – Interdiction de stationner
- ARR2015-039 – Fête de Melon
- ARR2015-038 – Arrêté de levée d’intercition – MAZOU
- ARR2015-037 – Arrêté de levée d’interdiction – MELON
- ARR2015-036 – Régie temporaire point I
- ARR2015-035 – Arrêté de fermeture préventive de plage MAZOU
- ARR2015-034 – Arrêté de fermeture préventive de plage MELON
- ARR2015-028 – Vente des œuvres Couleurs de Bretagne
- ARR2015-027 – Débit de boissons Fête de la musique
- ARR2015-026 – Délégation EC
- ARR2015-025 – Vente au déballage Club Cyclotouriste
- ARR2015-024 – Arrêté de circulation – Tennis
- ARR2015-023 – Nomination conseil portuaire
- ARR2015-022 – Modification membres CCAS
- ARR2015-021 – Arrêté circulation branchement eaux usées
- ARR2015-020 – Arrêté circulation purges en enrobés – Melon
- ARR2015-019 – Délégation de fonctions et de signature Yves ROBIN 4ème adjoint
- ARR2015-018 – Arrêté de vente de pêche Mikaël CHARLEMEIN
- ARR2015-017 – Mise à jour PLU – Zone de préemption ENS
- ARR2015-016 – Arrêté de circulation – Parking des dunes
- ARR2015-015 – Déménagement rue de l’Europe
- ARR2015-014 – Arrêté de circulation Impasse du Créac’h
- ARR2015-013 – Limitation de vitesse – Balad’iroise
- ARR2015-012 – Stationnement Place des FFL
- ARR2015-011 -Vente au déballage – Handball
- ARR2015-010 – Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de l’Europe -Tranchée GTIE
- ARR2015-009 – Travaux RD 27 – Abords Parking des Dunes
- ARR2015-008 – Travaux Parking Porsmeur
- ARR2015-007 – Arrêté de circulation 5, route de Melon
- ARR2015-006 – Interdition d’utlisation du terrain de football
- ARR2015-005 – Arrêté annuel EAU DU PONANT autorisation chantier et stationnement
- ARR2015-004 – Arrêté de circulation Impasse de COATEOZEN-Rue du Port
- ARR2015-003 – Pose d’une benne
- ARR2015-002 – Déménagement RUE DE KERMERRIEN
- ARR2015-001 – Arrêté de circulation Impasse de COATEOZEN
Les communiqués / Les publications
Les communiqués / Les publicationsMOBILITE LOCAL POUR VOS DEPLACEMENTS
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APICULTURE – DÉCLARATION DES RUCHERS 2022
Tout apiculteur, même avec une seule ruche, est en effet tenu de déclarer chaque année les ruches dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre et leur emplacement. La période de déclaration est fixée entre le 1er septembre et le 31 décembre 2022 pour la campagne écoulée. Cette déclaration doit se faire prioritairement en ligne via le site : www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr . Néanmoins, nous vous transmettons un exemplaire vierge de document Cerfa (cf. pièce jointe) pour les personnes qui pourraient être amenées à vous solliciter et ne pouvant déclarer via internet.
PROBLÈME DE RÉCEPTION DE TÉLÉVISION PAR ANTENNE RÂTEAU
En cas de brouillage de la réception TNT, quelques actions très simples vous seront demandées pour déclencher l’intervention visant à faire cesser ce brouillage. Le téléspectateur téléphonera à un centre d’appel dédié au 0970.818.818 (du lundi au vendredi de 8h à 19h (prix d’un appel local). Par internet : http:/www.recevoirlatnt.fr/
Un antenniste vous contacte par une prise de rendez-vous. Une liste d’antennistes labellisés est établie par les opérateurs mobiles avant tout déploiement dans une zone géographique, par les opérateurs mobiles. L’antenniste établira un diagnostic du potentiel brouillage.
ÉLAGAGE AUTOUR DES LIGNES ÉLECTRIQUES